Politique de confidentialité et cookies
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1- PRÉAMBULE
La SAS ROCHE est spécialisée dans la fabrication et la distribution de produits cosmétiques sous la marque MARCAPAR et dispose d’une vaste gamme de couleurs et de soins pour les cheveux et le cuir chevelu (shampooings, masques, huiles essentielles) à base de plantes. La SAS ROCHE a développé des modules de formations destinés aux coiffeurs afin de leur permettre d’acquérir les connaissances techniques nécessaires à la réalisation des colorations végétales. Ces modules de formation sont dispensés par l’Institution Végétale et permettent le développement professionnel continu de coiffeurs sous tous ses aspects.
La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique ») a pour objet d’informer les utilisateurs (ci-après désignés « Utilisateurs ») du site internet www.marcapar.com (ci-après le « Site ») sur les conditions de collecte et de traitement de leurs Données Personnelles dans le cadre de l’utilisation du Site, et de décrire les conditions du respect des règles de protection de leurs Données Personnelles.
Cette Politique a été élaborée de manière à garantir que la SAS ROCHE exerce ses activités conformément aux législations nationales, européennes et internationales relatives à la protection des Données Personnelles et, en particulier, le Règlement (UE) n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (dit « Règlement général sur la protection des données » ou « RGPD ») et la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (la « Loi Informatique et Libertés ») (ensemble la « Réglementation Applicable »).
1.1 Contrôle
La SAS ROCHE effectue tous les contrôles nécessaires afin de mettre en œuvre sa conformité à la Réglementation Applicable.
Pour toute question en matière de données personnelles, SAS ROCHE peut être contactée par courriel à l’adresse suivante : rgpd@marcapar.com
1.2 Définitions
Afin de mieux comprendre les notions utilisées dans la Politique, le RGPD a proposé un certain nombre de définitions des termes couramment employés en matière de protection des données personnelles. Les définitions des termes employés dans la présente Politique de confidentialité sont notamment issues de l’article 4 du RGPD
2. PRINCIPES DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
La présente Politique est fondée sur le respect des principes décrits ci-après, posés par la Réglementation Applicable.
En tant que Responsable des traitements qu’elle met en œuvre dans le cadre notamment de la gestion du Site, et notamment via l’onglet de contact disponible sur le Site, la SAS ROCHE est responsable du respect de ces principes et doit être en mesure de démontrer à tout moment leur respect.
La mise en œuvre et le respect de ces principes sont essentiels et doivent être contrôlés régulièrement par les personnes qui sont responsables des problématiques liées au Traitement de Données Personnelles au sein de la SAS ROCHE.
2.2 Licéité, loyauté et transparence
Les Données Personnelles doivent être traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la Personne Concernée par le Traitement de Données Personnelles.
2.3 Limitation des finalités
Les Données Personnelles doivent être traitées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités.
2.3 Minimisation des données
Les Données Personnelles doivent être adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.
2.4 Exactitude
Les Données Personnelles doivent être exactes et, si nécessaire, tenues à jour ; toutes les mesures raisonnables doivent être prises pour que les Données Personnelles qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder.
2.5 Limitation de la conservation
Les Données Personnelles doivent être conservées sous une forme permettant l’identification des Personnes Concernées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Elles peuvent être conservées pour des durées plus longues dans la mesure où elles seront traitées exclusivement à des fins archivistiques dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, pour autant que soient mises en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir les droits et libertés de la personne concernée.
2.6 Intégrité et confidentialité
Les Données Personnelles doivent être traitées de façon à garantir une sécurité appropriée, y compris la protection contre le Traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle, à l’aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées.
3- DONNEES PERSONNELLES TRAITEES PAR LA SAS ROCHE
3.1 Données collectées dans le cadre de l’utilisation du Site de MARCAPAR et de l’Institution Végétale
Les Données Personnelles collectées et traitées par la SAS ROCHE en tant que Responsable de Traitement sont celles susceptibles d’être collectées dans le cadre de l’utilisation du Site par l’Utilisateur.
Les Données Personnelles des Utilisateurs qui peuvent être traitées par la SAS ROCHE sont des données d’identification des Utilisateurs, à savoir :
- Etat civil (nom, prénom) ;
- Informations professionnelles (adresse postale du salon, nom du salon, SIRET) ;
- Coordonnées personnelles et professionnelles (adresse e-mail, numéro de téléphone) ;
- Toute autre Donnée transmise par un Utilisateur dans le cadre d’une prise de contact
Ces Données Personnelles sont collectées lors du processus de prise de contact réalisé par l’Utilisateur sur le Site, ou par le biais de tout échange d’e-mail adressé par des Tiers à MARCAPAR.
Par ailleurs, la SAS ROCHE collecte et traite les Données Personnelles suivantes :
- Les données de connexion de l’Utilisateur, telles que l’adresse IP, le système d’exploitation utilisé ou le type de navigateur ;
- Les données contenues dans un fichier de journalisation (date et heure de connexion, actions réalisées).
3.2 Finalités des traitements des Données
La SAS ROCHE agit comme Responsable de Traitement des Données Personnelles des Utilisateurs dans le cadre de l’utilisation et de la gestion du Site, dont notamment la prise de contact par les Utilisateurs.
La SAS ROCHE collecte et traite les Données Personnelles des Utilisateurs pour les finalités suivantes :
- Prise de contact des Utilisateurs, prospects, fournisseurs et autres partenaires commerciaux auprès de MARCAPAR et de l’Institution Végétale ;
- Accès à la partie extranet du Site :
- Demande d’inscription pour des formations ou plus largement pour les différents événements organisés par MARCAPAR ou l’Institution Végétale ;
- Envoi d’une newsletter ou des différentes offres commerciales de MARCAPAR ou de l’Institution Végétale ;
- Réalisation d’analyses statistiques afin d’améliorer les fonctionnalités et la performance du Site et connaître la manière dont l’Utilisateur utilise le Site.
Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter la Politique de cookies de la SAS ROCHE ci-après.
Les Données Personnelles des Utilisateurs sont strictement confidentielles et sont traitées par la SAS ROCHE pour les seules finalités décrites ci-dessus.
La SAS ROCHE s’engage expressément à ne pas traiter ultérieurement les Données Personnelles pour des finalités incompatibles avec les finalités susvisées.
Par ailleurs, la SAS ROCHE s’engage à ne pas divulguer, céder, louer ou transmettre les Données Personnelles des Utilisateurs à des tiers autres que l’hébergeur des Données du Site.
3.3 Base(s) légale(s) du Traitement des Données
La SAS ROCHE agit en qualité de Responsable de Traitement au sens de la Réglementation Applicable lorsqu’elle traite les Données Personnelles des Utilisateurs dans le cadre de l’utilisation du Site et notamment de la prise de contact par l’Utilisateur. La base légale de ce traitement est :
- Le consentement, lorsque celui-ci est donné par l’Utilisateur de manière libre, spécifique, éclairée et univoque au Responsable de traitement par l’envoi spontané d’email ou par la validation d’un formulaire de contact ;
- L’intérêt légitime, lorsque le traitement des Données est nécessaire à la satisfaction des intérêts du Responsable du traitement dans le cadre des services proposés par la SAS ROCHE.
3.4 Durée de conservation des Données
Les Données Personnelles collectées par la SAS ROCHE ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées conformément à la Réglementation Applicable en vigueur.
Dans le cadre de la prise de contact par l’Utilisateur, la durée de conservation des Données est celle strictement nécessaire à la réalisation de la demande entre l’Utilisateur et la SAS ROCHE ou pour une durée maximale n’excédant pas trois (3) ans à compter de leur collecte ou de la dernière sollicitation sans réponse par la SAS ROCHE.
Au terme de cette durée, les Données Personnelles des Utilisateurs seront archivées pendant la durée légale nécessaire à la constatation et à la défense d’un droit en justice, puis seront supprimées par la SAS ROCHE à l’issue de cette durée.
4. HEBERGEMENT DU SITE MARCAPAR ET DE L’INSTITUTION VEGETALE
L’Utilisateur reconnaît et accepte que les prestations d’hébergement du Site soient sous-traitées à un prestataire externe dans le cadre de l’hébergement de ce dernier.
Toutefois, MARCAPAR ne transmet aucune Donnée Personnelle à l’hébergeur dans le cadre de la gestion et l’utilisation du Site par les Utilisateurs.
L’hébergeur agit en tant que Sous-traitant de la SAS ROCHE, conformément aux instructions qu’elle lui transmet.
5- MESURES DE SECURITE DES DONNEES PERSONNELLES
La SAS ROCHE s’engage à protéger les Données Personnelles des Utilisateurs par des mesures de sécurité techniques renforcées.
En tant que Responsable de traitement, la SAS ROCHE met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles conformes à la Réglementation Applicable et aux standards de l’industrie, de manière à assurer la protection des Données traitées par le Responsable de Traitement contre leur destruction, perte, altération, divulgation à des tiers non autorisés, pour assurer le rétablissement de la disponibilité des Données Personnelles et l’accès à celles-ci dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique.
L’Utilisateur doit toutefois être conscient que malgré toutes les mesures de sécurité mises en œuvre, aucune transmission de Données sur Internet n’est sécurisée à 100 % et que toutes les informations communiquées en ligne peuvent être potentiellement interceptées et utilisées par d’autres personnes que le Destinataire souhaité.
En cas de recours à un Sous-traitant, la SAS ROCHE s’assure que ce dernier respecte ses obligations en matière de sécurité préalablement à toute communication de Données.
6- DROITS DES UTILISATEURS SUR LEURS DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la Réglementation Applicable, tout Utilisateur dispose de droits sur les Données Personnelles le concernant traitées par la SAS ROCHE.
L’Utilisateur peut exercer ses droits ou poser toute question relative à la protection de ses Données Personnelles auprès de la SAS ROCHE, à l’adresse suivante : rgpd@marcapar.com. L’Utilisateur est invité à indiquer précisément l’objet de sa demande et les Données Personnelles concernées.
Ces droits sont les suivants :
- Droit d’accès aux Données qui le concernent et aux informations relatives au Traitement (finalités, catégorie de Données concernées, Destinataires, durée de conservation, etc.) ;
- Droit de rectification de ses Données Personnelles en cas d’information erronée ou incomplète ;
- Droit à l’effacement (droit à l’oubli) de ses Données Personnelles qui ne seraient plus nécessaires au regard des finalités poursuivies, ou (ii) pour lesquelles l’Utilisateur a exercé son droit d’opposition au Traitement ;
- Droit au retrait du consentement de ses Données Personnelles qui permet à l’Utilisateur de retirer son consentement à tout moment en informant la SAS ROCHE par le biais d’un e-mail ;
- Droit à la limitation du Traitement de ses Données Personnelles, lorsque (i) l’Utilisateur conteste leur exactitude ou (ii) lorsque le délai de conservation des Données est arrivé à son terme mais que l’Utilisateur a besoin de conserver ces Données pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice ou (iii) lorsque l’Utilisateur s’oppose à l’un des Traitements de ses Données Personnelles ;
- Droit à la portabilité de ses Données Personnelles, à savoir le droit de recevoir ses Données Personnelles qui font l’objet du Traitement dans un format exploitable et/ou de demander à ce que celles-ci soient transmises à un autre Responsable de Traitement ;
- Droit d’opposition au Traitement de ses Données Personnelles pour des motifs légitimes qui lui sont propres, sous réserve de la clôture du Compte.
Sauf dans le cas où la demande paraît excessive ou si elle exige des efforts disproportionnés, la SAS ROCHE, en tant que de Responsable de Traitement, a l’obligation de répondre aux demandes d’exercice de droits des Utilisateurs dans les meilleurs délais et au plus tard un (1) mois après réception de la demande.
7- TRANSFERT DES DONNEES PERSONNELLES TRAITEES PAR MARCAPAR
La Réglementation Applicable encadre strictement et précisément les transferts internationaux de Données Personnelles.
La SAS ROCHE s’interdit tout transfert sans accord préalable de l’Utilisateur et de garanties appropriées, afin que les Données Personnelles des Utilisateurs soient correctement protégées lorsqu’elles sont transférées vers un lieu situé en dehors de l’Union européenne.
Les Données collectées par la SAS ROCHE ne font l’objet d’aucun transfert vers un pays tiers et sont conservées au sein de l’Espace Economique Européen (EEE).
Les serveurs de l’hébergeur IONOS sont situés en FRANCE.
8- CONTACT
Pour tous renseignements et questions relatifs à la Politique ou les pratiques de la SAS ROCHE en matière de protection des Données Personnelles, vous pouvez adresser un email à l’adresse suivante : rgpd@marcapar.com
POLITIQUE DE GESTION DES COOKIES
Dans le cadre de l’utilisation du site internet www.marcapar.com (ci-après le « Site »), la SAS ROCHE est amenée à réaliser un traitement de vos données à caractère personnel, en qualité de responsable du traitement, par le biais de cookies déposés sur le terminal informatique du visiteur du Site (ci-après l’« Utilisateur ») qui sont notamment destinés au bon fonctionnement du Site.
1- Qu’est-ce qu’un cookie
Les cookies sont des fichiers qui sont déposés sur le terminal informatique de l’Utilisateur dans le cadre de son utilisation du Site et ce, quel que soit le type de terminal utilisé tels qu’un ordinateur, une tablette, un Smartphone.
A ce titre, le terme de « cookie » recouvre notamment :
- Les cookies HTTP
- Les cookies « flash »
- Le résultat du calcul d’empreinte dans le cas du « fingerprinting » (calcul d’un identifiant unique de la machine basée sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage)
- Les pixels invisibles ou « web bugs »,
- Tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d’exploitation.
L’utilisation de ces cookies n’entraîne aucun danger pour le terminal informatique de l’Utilisateur.
En application de l’article 82 de la Loi Informatique et Libertés, la SAS ROCHE est tenue d’informer l’Utilisateur de manière claire et complète des modalités d’utilisation de cookies et, sauf exception, de recueillir le consentement de l’Utilisateur préalablement au dépôt de cookies.
2- Information et consentement au dépôt des cookies
Dans le cadre du dépôt des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du Site, l’Utilisateur est informé de la finalité poursuivie par la SAS ROCHE, du caractère indispensable de ces cookies et des conséquences en cas d’opposition de sa part.
Lorsque le consentement de l’Utilisateur du Site est nécessaire pour que la SAS ROCHE puisse déposer des cookies, le consentement de l’Utilisateur doit être exprimé par un acte positif de manière libre, spécifique, éclairée et univoque.
Le consentement de l’Utilisateur est ainsi exprimé lorsque l’Utilisateur clique sur l’onglet « ACCEPTER » après avoir pris connaissance de la mention d’information précisant la finalité de ces cookies.
Si l’Utilisateur refuse les cookies optionnels, il peut librement cliquer sur « CONTINUER SANS ACCEPTER ». Dans ce cas, si l’Utilisateur ne manifeste pas son consentement, aucun cookie optionnel n’est déposé ou ne peut être lu sur le terminal informatique de l’Utilisateur.
Dans l’hypothèse où la SAS ROCHE définirait une nouvelle finalité d’utilisation de cookie, le consentement de l’Utilisateur devra à nouveau être exprimé.
L’Utilisateur est également libre de retirer son consentement à l’utilisation de cookies par la SAS ROCHE à tout moment directement, soit à partir des paramètres de son navigateur, en suivant les instructions prévues à cet effet, ou directement depuis le gestionnaire de cookies de la SAS ROCHE accessible en cliquant sur : [lien vers la page de gestion des cookies]. Le retrait du consentement peut être effectué aussi simplement que sa manifestation par l’Utilisateur.
Le bandeau cookies qui apparaît lors de la première connexion sur le Site permet donc d’informer l’Utilisateur préalablement au dépôt des cookies des finalités de ces fichiers, du droit d’accepter ou de refuser le dépôt des cookies et de la possibilité de consulter la présente politique de gestion des cookies.
Grâce à ce bandeau, l’Utilisateur a effectivement la possibilité :
- d’accepter le dépôt de l’ensemble des cookies ;
- de s’opposer au dépôt de cookies, à l’exception des cookies strictement nécessaires ;
- de paramétrer les cookies en fonction de ses préférences.
3- Les types de cookies utilisés par la SAS ROCHE
- Des cookies techniques (cookies dits « strictement nécessaires ») : Il s’agit de cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du Site, indispensables pour naviguer sur le Site et utiliser les fonctionnalités de base demandées. Si l’Utilisateur vient à bloquer ces cookies en configurant son navigateur, la SAS ROCHE ne serait plus en mesure d’assurer le bon fonctionnement du Site et garantir à l’Utilisateur un fonctionnement optimal du Site.
- Des cookies fonctionnels (ce incluant les cookies de mesure d’audience et d’optimisation d’expérience de l’Utilisateur) : Il s’agit de cookies qui servent essentiellement à dresser des statistiques de masse pour améliorer la qualité de la présentation des informations sur le Site ou l’ergonomie des services proposés par la SAS ROCHE. Ces cookies aident également la SAS ROCHE à réaliser certaines fonctionnalités comme le partage du contenu du Site, la collecte de commentaires et d’autres fonctionnalités de tiers. Ces cookies requièrent le consentement de l’Utilisateur.
Ainsi, les différents cookies utilisés par la SAS ROCHE sur le Site sont répertoriés dans les tableaux ci-dessous :
Cookie | Description |
Cookies techniques | Sont indispensables pour naviguer sur le site. |
Cookies fonctionnels (mesures d’audience et d’optimisation d’expérience Utilisateur) | Ils permettent la SAS ROCHE de vous reconnaître lorsque vous revenez utiliser nos Services et de vous proposer un contenu adapté à vos préférences (langage, affichage…).
Ces cookies fournissent également des données statistiques sur la fréquentation et l’utilisation de nos Services. Ces informations nous permettent de comprendre votre parcours sur le Site, vos interactions avec nos services et de les améliorer en conséquence. |
Nom du cookie | Finalité |
Google Map | Localiser les salons MARCAPAR pour faciliter l’expérience utilisateur |
Google Analytics ( GA4) | Traceur de mesure d’audience |
4- Durée de conservation des cookies
Conformément aux recommandations de la CNIL en matière de durée de conservation des cookies, la durée de conservation du consentement (ou de son refus) manifesté par l’Utilisateur est de six (6) mois à compter de l’insertion du cookie correspondant.
Par ailleurs, conformément aux préconisations de la CNIL, la durée de vie des cookies et traceurs est limitée à une durée maximum de treize (13) mois, étant précisé que les informations collectées par l’intermédiaire de ces cookies et traceurs peuvent être conservées pour une durée maximale de vingt-cinq (25) mois.
Dans le cadre de l’utilisation du Site, les cookies déposés par la SAS ROCHE ont une durée de :
Cookies | Durée |
Les cookies techniques | Jusqu’à 13 mois |
Les cookies fonctionnels | Jusqu’à 13 mois |
Au terme de ce délai, l’Utilisateur sera invité à manifester à nouveau son consentement s’il accepte l’utilisation des cookies optionnels déposés à des fins de marketing et de publicité.
5- Paramétrage des cookies collectés par la SAS ROCHE
L’Utilisateur a la possibilité de bloquer l’utilisation des cookies ou encore de revenir sur ses choix de paramétrage.
Une icône permettant de « gérer les cookies » est accessible tout au long de la navigation de l’Utilisateur sur le Site et accessible en cliquant ici sur l’icône située en bas à gauche de l’écran.
Cette icône permet également au visiteur de retirer son consentement, à tout moment de sa navigation, au dépôt des cookies.
L’Utilisateur peut également recevoir une notification avant l’installation d’un nouveau cookie en modifiant les paramètres de son navigateur Internet.
La section « Aide » ou la section « Confidentialité » située sur dans les paramètres de la plupart des navigateurs Internet explique comment empêcher le navigateur d’accepter les nouveaux cookies, comment indiquer au navigateur de l’Utilisateur de le notifier lorsqu’il reçoit un nouveau cookie et comment désactiver tous les cookies.
6- Impact sur vos données à caractère personnel
La SAS ROCHE peut collecter, en qualité de responsable de traitement, vos données à caractère personnel grâce aux cookies utilisés sur le Site.
Pour plus d’informations sur le type de données à caractère personnel et la manière dont vos données sont traitées dans ce cadre, vous êtes invités à lire la Politique de confidentialité la SAS ROCHE accessible ici
7- Mise à jour de la politique de gestion des cookies
La SAS ROCHE est susceptible de modifier occasionnellement la présente politique de gestion des cookies.
Lorsque la SAS ROCHE apporte des modifications substantielles à la présente Politique, l’Utilisateur en sera informé de manière claire et facilement accessible, par exemple insérant un message d’information sur le Site.
Pour toute information complémentaire, l’Utilisateur peut contacter à tout moment le Délégué à la Protection des Données de la SAS ROCHE à l’adresse rgpd@marcapar.com